A Aix les Bains, l’assistance juridique à laquelle la municipalité a recours reste et demeure un sujet d’étonnement. Depuis l’arrivée de Dord à la mairie en 2001, c’est toujours le même cabinet d’avocats qui est titulaire du marché. Belle fidélité ! Que le maire pousse jusqu’à être lui-même client du dit cabinet. Par exemple pour exercer sa défense devant le conseil constitutionnel lors du recours déposé en 2007 contre son élection à la députation.

En 10 ans, le budget alloué à cette assistance juridique a plus que doublé. De 40.000 euros HT par an en 2001, il atteint aujourd’hui 96.000 euros HT. Un montant d’ailleurs sûrement pas déterminé au hasard, puisqu’il se situe juste en dessous du seuil légal au-dessus duquel une délibération du conseil municipal est obligatoire. +240% d’augmentation, excusez du peu ! Une bien curieuse façon de contenir les dépenses publiques. A croire que la façon dont les affaires municipales sont gérées depuis 2001 est source de litiges bien plus nombreux qu’auparavant. Possible, mais pour autant cela n’expliquerait pas tout. Et notamment pas pourquoi, en 2008, le taux horaire facturé par le cabinet d’avocats a soudain fait un bon en avant de +77%.

Ce qui est encore moins explicable, c’est pourquoi le cabinet en question a demandé (et obtenu !) en 2007 une augmentation de +50% de son nombre d’heures (avec la facturation qui va avec), et qu’aujourd’hui il ne se passe rien de similaire. Ce devrait pourtant être le cas. En 2007, le cabinet avait justifié sa demande de revue à la hausse de son budget temps, on cite, « du fait des demandes au titre de la communication de la collectivité en période de campagne électorale ». Or nous voici précisément très exactement dans le même contexte qu’en 2007. A savoir avec en avril/mai les élections présidentielles, et en juin les élections législatives. Et là, curieusement, il n’est nullement nécessaire de prévoir des heures supplémentaires. Etonnant non ?

Assurément. Sauf si l’on considère, ce qui semble raisonnable, qu’il n’a jamais existé aucun lien entre les élections de 2007 et une présumée augmentation des demandes auprès de la ville d’Aix les Bains. Car si un tel lien existait, non seulement il serait d’actualité aujourd’hui, mais en plus on aurait du avoir le même effet en 2008 pour les municipales, en 2009 pour les européennes, en 2010 pour les régionales, et en 2011 pour les cantonales. Et on aurait également du avoir le même effet en 2002 pour les législatives et les présidentielles, tout comme en 2004 pour le cantonales. Mais non. Cet étrange phénomène n’a eu lieu qu’en 2007.

Reste à savoir pourquoi le cabinet SINDRES LARRIDAN a invoqué ce motif pour demander l’augmentation de son budget en 2007. Et pourquoi les élus de la majorité d’alors lui ont accordé la dite augmentation. Visiblement sans se poser trop de questions. Mais comme il n’est jamais trop tard pour bien faire, on peut espérer qu’un élu d’aujourd’hui posera la question : pourquoi les besoins en assistance juridique de la ville n’augmentent-ils pas de 50% en 2012 comme ils l’avaient fait en 2007, alors que c’est également une année d’élections présidentielles et législatives ?

Si vous êtes tenté de répondre à cette question en disant qu’il n’y a pas besoin d’augmentation exceptionnelle du fait que le budget courant a déjà doublé par rapport à 2007, c’est que vous avez bien suivi le fil de cet article. Mais vous devez alors vous poser une autre question : si ce budget est normal pour une année exceptionnel, pourquoi est-il le même pour les années normales ? Encore un phénomène exceptionnel ?

« Pas de hausse d’impôts cette année ». C’est le gros titre que les lecteurs des pages aixoises du DL ont pu découvrir dans l’édition du 21 mars. L’article qui s’ensuit commence par ces mots : « Opération communication pour le maire Dominique Dord. ». Pour une fois que le DL s’aperçoit que le maire fait de la comm’ et non de l’information, saluons ce moment de clairvoyance.

Moment qu’il conviendrait d’ailleurs de qualifier d’instant. Voire de bref instant. Car pour le reste, la journaliste du DL (Muriel Bernard) a gobé toute crue la comm’ du maire. Revenons un instant sur le titre. Pas de hausse d’impôts cette année. De la comm’ pur jus. La réalité, l’information, c’est que les taux d’imposition n’augmenteront pas en 2012. Nuance. Pour autant, les impôts payés par les aixois augmenteront bien. Comme les années précédentes d’ailleurs. Ce qui semble avoir échappé à l’œil de la journaliste du DL. Un peu plus loin dans son article elle écrit, reprenant les propos du maire, « Rappelant que la ville n’avait pas augmenté les impôts depuis plus de 15 ans … ». C’est de l’info, ou de la comm’ ? Réponse facile à obtenir, en seulement quelques minutes. Un petit tout sur le site du ministère des finances permet de vérifier qu’en 2002¹, le montant d’impôts locaux payés par chaque aixois était de 451 euros. Et qu’en 2010², il était de 532 euros. Le DL aurait pu le rappeler ... à titre d'information.

Et rappeler également qu’à Chambéry, l’opposition municipale UMP a estimé que la pression fiscale était trop forte. Voire insoutenable, au point de faire fuir les familles qui en avaient les moyens. Or, toujours en 2010, le montant d’impôts locaux payés par les chambériens était strictement égal à celui d’Aix les Bains. A quel moment avez-vous pu lire dans le DL que la pression fiscale aixoise était trop forte, voire insupportable ? Réponse : jamais. Entre communiquer et informer, la rédaction aixoise du DL a choisi son camp.

Encore un peu plus loin dans l’article, le DL rapporte ce calcul fait par le maire. Enfin par ses services. Du moins on l’espère. D’après Dominique Dord, il apparaît donc que s’il avait augmenté les taux de la fiscalité locale dans la même proportion que la moyenne du bloc communal (on suppose qu’il s’agit d’Aix et de ses communes voisines), les aixois auraient payé 9,6 M€ d’impôts en plus. On laisse au maire l’entière responsabilité de son calcul. Non sans dire que le notre, assis sur les bases des chiffres 2001-2010 du ministère des finances et sur le budget 2011, fait apparaître un chiffre moindre. Mais entre gens de bonne compagnie, on ne va tout de même pas chipoter pour quelques centaines de milliers d’euros ! Bref, 9,6 M€ sur 11 ans, ça nous fait peu ou prou 30 euros d’économie par an et par tête de pipe aixoise. Tout de suite, ça impressionne moins. Et si on ramène le chiffre au mois, c’est encore pire : 2,5 euros. Moins d'une pièce de 10 centimes par jour ! C’est pourtant à la lueur de ces chiffres là qu’on mesure vraiment la portée réelle de la politique fiscale de Dord.

Chaque aixois peut alors comparer cette portée avec celle des augmentations tarifaires régulièrement pratiquées par Dord. Et qui elles ne donnent pas lieu à de grandes opérations de comm’ en mairie. La famille avec 2 enfants scolarisés comparera ainsi les 10 euros³ d’impôts économisés chaque mois avec les quelques 50 euros d’augmentation mensuelle des tarifs des cantines subie en 2009. Ce couple sans enfant qui habite en bordure du centre ville pourra se dire que les 5 euros économisés chaque mois sont vite engloutis par les 50 euros d’abonnements mensuels désormais incontournables pour pouvoir stationner dans leur rue.

Et tout le monde, quelle que soit sa situation, pourra faire ce constat. Après 10 années de dordisme, la constante augmentation des impôts a amené la pression fiscale aixoise à un niveau insoutenable (dixit l’UMP chambérienne). Et ce sans que la ville ne se voit dotée du moindre équipement public nouveau, à peu de choses près. Les circumpunctophiles et autres bitumomaniaques nous pardonnerons de ne pas considérer les ronds-points et autres regoudronnages de routes comme des équipements publics nouveaux. Une salle des fêtes, un dojo départemental, une médiathèque (exemples au hasard), ça, ça aurait été des équipements publics nouveaux.

¹ Dord ayant été élu maire pour la 1^ère fois en mars 2001, le premier budget qui est de son fait remonte à 2002, d’où le choix de cette année comme référence.

² Les chiffres 2011 ne sont pas encore en ligne

³ 4 x 2,5 euros

Jusqu’à il y a peu, le discours officiel de la municipalité à propos des impôts locaux n’avait jamais dévié d’un centimètre. Et pouvait se résumer en une phrase : « nous n’avons pas augmenté les impôts ». Une position pourtant bien difficile à défendre, quand en face on met les chiffres. Ceux fournis par le ministère des finances en personne. Et accessibles à tout un chacun sur le site Bercy Colloc.

Ces chiffres disent qu’en 2000, l’imposition locale par habitant (taxe d’habitation + taxe foncière + taxe sur le foncier non bâti) était de 345 euros à Aix les Bains. En 2010, elle est passée à 532 euros. Soit +54% en 10 ans. Bien plus que l’inflation. Bien plus que l’augmentation moyenne des salaires sur la même période. Période sur laquelle, à en croire un autre discours officiel de la municipalité, la population aixoise aurait augmenté plus vite que dans les autres communes du département. Ce qui, logiquement, aurait donc du amener l’imposition locale par habitant à croitre moins vite. Or, comme chacun peut le constater en regardant ses avis d’imposition, les taxes locales ont bel et bien augmentées depuis que Dord est à la tête de la ville.

Ce qui n’a pas augmenté depuis quelques années, ce sont les taux d’imposition. C’est une réalité. Dord a même fait procéder à quelques baisses aussi insignifiantes que démagogiques. L’économie (!) réalisée par chaque contribuable grâce à ces baisses ne se montent en effet qu’à quelques euros pas an. Et encore, pour les plus imposés. Quelques euros aussitôt engloutis dans les augmentations des tarifs des services publics de la ville : cantines scolaires, centre de loisirs, stationnement … etc. Les taux n’ont donc pas augmentés, mais les impôts, oui. La « faute » aux bases d’imposition qui, elles, augmentent régulièrement chaque année. Elles augmentent en partie grâce (?) au vote des députés (dont Dord). Et en partie à cause (!) de la revalorisation décidée par les services fiscaux. Une revalorisation dont on a bien du mal à comprendre les motivations. Depuis 10 ans, quel nouveau service à la population ou équipement public a vu le jour à Aix les Bains ? A part les ronds-points qui ont poussé comme des champignons, on ne voit pas très bien. Au contraire.

Lors de sa cérémonie des vœux à la population, le 9 janvier dernier, pour la première fois, Dord a dévié de son discours officiel. Fini les « impôts qui n’ont pas augmenté depuis 16 ans » (sic). Place aux taux qui n’ont pas été augmentés. Le début du commencement de la vérité ? Peut-être. Mais à condition de ne pas s’arrêter en si bon chemin.

Et donc de reconnaitre publiquement et officiellement que l’imposition locale par habitant a fait un bond en avant de +54% en 10 ans. De reconnaitre officiellement et publiquement que l’imposition locale par habitant a atteint un niveau insoutenable qui va faire fuir les aixois. En 2010, Aix les Bains était en effet au même niveau d’imposition locale que Chambéry. Où l’opposition municipale UMP, avec le député européen Michel Dantin en tête, qualifie les impôts locaux d’insoutenables. Et enfin de reconnaitre publiquement et officiellement que depuis 10 ans, l’imposition locale par habitant à Aix les Bains est restée constamment supérieure à la moyenne des villes de la même strate de population (20.000 à 50.000 habitants). Ce qu’a d’ailleurs souligné le dernier rapport en date de la chambre régionale des comptes (CRC). Rapport qui a valu aux aixois la publication d’un n° spécial de La Lettre d’Aix les Bains. N° dans lequel la municipalité s’est bien gardée, vous vous en doutez, d’attirer l’attention des habitants sur ce fait pourtant avéré et relevé par les magistrats de la CRC.

Sous la baguette de son président, Dominique Dord, et de son compère et vice-président en charge du tourisme, Jean-Claude Loiseau, la CALB a décidé d’investir dans le restaurant du belvédère de la Chambotte. Un investissement hors de son territoire, la Chambotte étant sur celui de la communauté de communes du canton d’Albens (CCCA). Voila qui tombe plutôt bien. Le maire d’Albens, également membre du conseil communautaire, n’est autre que Claude Giroud, suppléant de Dord à l’Assemblée Nationale. Et, tout comme Jean-Claude Loiseau, conseiller général de la Savoie. Le premier étant vice-président du conseil général, le second « simple » président de commission. Tout ce petit monde appartient, selon la formule consacrée, à la même et unique famille politique, l’UMP. Autant faire des affaires entre gens du même bord.

La décision de la CALB d’investir à la Chambotte devait permettre l’aménagement d’un tout nouveau restaurant sur le site, dès l’été 2011. C’est tout du moins ce qui était annoncé. Las. L’été 2011 s’en est allé, et rien de tel n’a été fait. D’appels d’offres infructueux en marchés « négociés », bien malin qui pourrait dire quand ce nouveau restaurant verra le jour. Et combien il va coûter aux contribuables de la CALB et de la CCCA réunis. Pour faire avaler la couleuvre aux autres élus de la CALB, on leur avait fait miroiter une première estimation en-dessous du million d’euros. On en est aujourd’hui à près de 2,5 millions ! Et tout ça pourquoi ? On se le demandait jusqu’à ce que Jean-Claude Loiseau, dans un récent article paru dans le Dauphiné Libéré, vienne enfin apporter une explication.

Si la CALB devait impérativement investir l’argent de ses contribuables hors de son territoire, c’était pour sauver le restaurant de la Chambotte du risque d’un passage au privé. Eh oui, vous avez bien lu. En décidant d’investir dans la Chambotte, nos trois compères ont volé au secours du patrimoine public. C’est beau, c’est généreux, c’est grand, c’est magnifique, comme le chantait Georges Brassens. Pour autant, impossible de ne pas faire de comparaison avec une autre privatisation. Bien réelle celle-là. Celle des thermes d’Aix les Bains.

A la Chambotte, nous avons un site naturel magnifique sur lequel est implanté un restaurant appartenant au domaine privé. Si la rentabilité (potentielle) du restaurant lui-même ne fait pas de doute, pour autant ce dernier ne constitue pas un poumon économique essentiel des communes de la CCCA. Encore moins de celles de la CALB. Le trio Loiseau-Dord-Giroud décide néanmoins que le site vaut bien 2,5 millions d’euros de dépenses publiques.

A Aix les Bains, nous avons les thermes nationaux publics. Principal poumon économique de la ville, mais aussi des communes environnantes. Des thermes dans lesquels les collectivités publiques (état, région, département, ville) ont investi des dizaines de millions d’euros. Notamment pour la récente construction des thermes de Chevalley, qui ont coûté 42 M€. Face aux difficultés rencontrées par les thermes, l’état a choisi de s’en séparer. Et là stupeur ! Eu égard à la position prise par nos trois élus cités plus haut concernant le restaurant de la Chambotte, on pouvait légitimement s’attendre à ce qu’ils fassent de même pour les thermes. A savoir qu’ils proposent là aussi que les collectivités locales les rachètent. Si un malheureux restaurant au sommet d’un piton rocheux valait le coup de 2,5 M€ de dépenses publiques, les thermes Chevalley (l’établissement thermal le plus moderne d’Europe dixit Dord) pouvait difficilement en valoir moins. Il faut croire que non.

Pour les thermes Chevalley, leurs terrains, leurs sources thermales, leurs parkings, leur blanchisserie industrielle … etc, Dord a choisi de ne pas proposer plus qu’un euro symbolique. Un choix qu’à aucun moment, ni Giroud ni Loiseau n’ont contesté. Ni même simplement critiqué. Pour tout dire, leur silence sur cette question a été assourdissant. Qui ne dit mot consent. Silence consentant. Silence complice.

Résumons. A la Chambotte, 2,5 M€ de dépenses publiques pour « sauver » de la privatisation un simple et modeste restaurant. A Aix les Bains, un tout petit euro symbolique proposé pour ne pas sauver de la privatisation près de 50 M€ de patrimoine public, et ne pas garder le contrôle sur une activité vitale qui injecte chaque année plusieurs dizaines de millions d’euros dans l’économie locale. Inutile de chercher l’erreur : elle saute aux yeux !

La privatisation : un risque à la Chambotte, et une chance pour les thermes. Comme quoi, en politique, une fois de plus, il n'y a pas de convictions. Juste des circonstances.

Si l’on en croit la majorité municipale aixoise, voila 3 ans que nous traversons une crise « d’une violence inouïe et sans précédent ». Du côté de chez Léon Grosse, cela ne semble guère se sentir. C’est même tout le contraire ! Depuis que la crise est là, l’entreprise réalise ses meilleurs bénéfices de la décennie. 26 M€ en 2008. 25 M€ en 2009. Et 23 M€ en 2010. Soit le double de la moyenne de ses bénéfices annuels des six précédentes années. Pour savoir ce qu’il en a été pour 2011, il faudra patienter encore un peu.

En attendant, les bénéfices cumulés de Léon Grosse pour ces neufs dernières années (2002 à 2010) se montent à 154 M€.

Fin 2009, suite au jugement du tribunal administratif ayant déclaré « sans fondement légal » la subvention de 300.000 euros accordée en 2004 par la municipalité à l’entreprise Grosse dans le cadre de l’opération immobilière de l’ilot Verlaine, Dord avait refusé d’en réclamer le remboursement. Pire, il avait dépensé de l’argent de la commune pour faire appel de la décision. Prétextant à l’époque que « les carnets de commande de l’entreprise sont vides pour début 2010 », et qu’il ne fallait pas « piller les entreprises locales ».

A la lecture des chiffres rappelés plus haut, on mesure toute l’inanité des arguments avancés par Dord. Réclamer 300 K€ à une société qui engrange 25 M€ de bénéfice en 2009 n’aurait rien eu d’un pillage. Cela n’aurait qu’écorner le bénéfice en question de 1,2%. Et cela n’aurait pas pénalisé l’emploi au sein de l’entreprise. Les actionnaires auraient peut-être simplement mangé un peu moins de caviar et bu un peu moins de champagne pour les fêtes, et c’est tout.

En revanche ces 300 K€ n’auraient pas été inutiles dans les caisses de la ville. Une ville confrontée aujourd’hui au « plan de rigueur » de l’Etat, et donc à la baisse de la dotation qu’il verse aux collectivités locales. Une ville qui, pour 2012, prévoit de prélever 823 K€ d’impôts en plus par rapport à 2011. Sûr que les contribuables aixois auraient apprécié que cette augmentation soit plus limitée. Par exemple qu’elle soit de 523 K€. Soit 300 K€ de moins. Pilepoil le montant que Dord n’a pas voulu réclamer à Léon Grosse. Pour ne pas la « piller » (sic). Comme quoi, contrairement à ce que dit l'adage, on ne fait pas que prêter aux riches : on leur donne aussi.