On connaissait déjà les paradis fiscaux, dont Aix les Bains ne fait pas partie, malgré une tendance marquée au développement exclusif des résidences de luxe au cours des huit dernières années écoulées. Sans doute nous manque-t-il les cocotiers, le sable doré et la mer bleue à 25°C toute l'année pour compléter le tableau.

Alors, pour ne pas être en reste et justifier son appellation de « ville d'avance » (autoproclamée), la municipalité d'Aix les Bains a eu une idée de génie (sans bouillir) : inventer un nouveau concept. Après le paradis fiscal, voici donc venir le paradoxe fiscal.

Depuis l'arrivée de Dominique Dord à la tête de la ville, sa population n'a cessé de croitre. Sans qu'il n'y ait d'ailleurs aucun lien de cause à effet, mais la réalité est là, la croissance démographique aixoise est de l'ordre de 1 à 2% chaque année.

Parallèlement, la ville s'est désendettée. Là, il y a bien un lien de cause à effet, puisque c'est Dominique Dord qui revendique ce désendettement, comme résultat de sa bonne gestion (lui préfère dire sa gestion d'exception, mais on trouve le terme un peu trop ronflant).

Selon toute logique, la dette diminuant et la population augmentant, le montant de la dette par habitant, qui est égale au rapport entre les deux précédentes valeurs, devrait baisser. Et même doublement baisser, puisque non seulement le numérateur diminue, mais en plus le dénominateur augmente.

Et c'est là qu'intervient le concept novateur de paradoxe fiscal. Car alors que le nombre d'habitants aixois a augmenté, et alors que la dette a parait-il baissé, la dette par habitant a elle ... augmenté ! C'est du moins ce que nous apprenne les chiffres publiés par les services du Ministère des Finances. Lesquels ne passent pas pour être des ignares en matière de finances publiques.

Nous reproduisons ci-contre (sans leur aimable autorisation mais on ne doute pas un instant qu'ils ne nous en voudrons pas) un extrait d'un récent article que nos confrères du Journal d'Aix les Bains ont consacré à ce sujet.

Le maire va-t-il prendre prétexte de cet article pour, une nouvelle fois, qualifié ce journal en ligne « d'anti-démocratique » ? Pour notre part, on ne voit pas trop ce qu'il peut y avoir « d'anti-démocratique » dans le fait de publier des chiffres aussi officiels qu'incontestables.

Mais peut-être existe-t-il une explication technique à ce paradoxe fiscal ? Auquel cas la municipalité serait bien inspirée de la fournir. Ce qui relèverait assurément de la transparence, et du débat démocratique. En attendant, qui ne dit mot consent ...

Voila en tout cas un sujet fort intéressant, qui pourrait faire l'objet d'une « question diverse » lors d'une prochaine séance du conseil.

 

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Petit commentaire en plus concernant le tableau ci-contre. En 2000, la dette aixoise par habitant était supérieure de 40% à la moyenne des autres villes. Après sept années de mandat Dord (2001 à 2007), elle est toujours supérieure, mais de 125%. Aix les Bains, palme d'or de la gestion municipale ?

 

On a a priori plutôt de la sympathie pour Thibaut Guigue. Pas parce qu'il est le benjamin du conseil. Pas plus parce qu'il est le seul élu de la liste Aix de tout Cœur de Gratien Ferrari. Peut-être simplement parce que c'est quelqu'un de sympathique, et aussi parce qu'on partage quelques uns de ses points de vue.

Comme par exemple le fait que c'est une aberration d'accepter de payer 16 millions d'euros pour le parking du boulevard Wilson, alors que l'ouvrage ne coûte au grand maximum que 5 millions d'euros au constructeur.

Mais quand le conseiller municipal aixois déclare à l'Hebdo des Savoie que s'il ne participe pas aux réunions des commissions municipales, c'est parce qu'il n'a pas le choix, on a bien du mal à le suivre. Que, comme il le dit, la préparation de sa vie professionnelle (il est étudiant) le retienne à Lyon pendant la semaine, et que chaque aller-retour pour participer à une commission lui coûte 20 euros, on veut bien l'admettre.

Mais pour autant que l'on sache, il savait à quoi s'en tenir avant d'être élu, en se présentant sur une des listes. Il n'a pas découvert cette situation au lendemain des élections de mars 2008, et personne ne l'a forcé à s'y présenter. Alors très franchement, « l'argument » a du mal à passer. Erreur de jeunesse peut-être. Ou petit piège habilement tendu par la presse locale.



Par contre, à propos de ces commissions municipales, il est un autre point de vue de Thibaut Guigue que nous partageons cette fois totalement : c'est qu'elles ne sont ni des lieux de débat, ni des lieux d'information des élus. Ce qu'elles devraient pourtant être. Mais non, les commissions sont là pour appliquer la politique décidée par le maire. Point barre.

On se contentera d'illustrer ce point de vue par un seul exemple, choisi parmi d'autres.

Le 20 février 2007, le cabinet d'avocats titulaire du marché d'assistance juridique de la ville adresse un courrier au maire pour lui demander d'augmenter de 50% le budget du dit marché sur les 10 mois restant à courir, invoquant, on cite "qu'il convient de prévoir une forte demande pour l'année 2007 notamment au titre de la communication de la collectivité en période de campagne électorale".

La commission des finances, saisie de cette demande, rend un avis favorable le 1^er mars 2007 (quelle promptitude inhabituelle !). Ses membres n'ont pourtant jamais eu en main un document justifiant des temps réellement passés par le cabinet d'avocats. Pas plus qu'ils n'ont eu en main un document justifiant en quoi les élections nationales à venir (présidentielles et législatives), peuvent générer une demande accrue de la ville en matière d'assistance juridique.

 

Au demeurant, il eut d'ailleurs été tout aussi légitime de la part de cette commission, de s'interroger sur le fait que ni la municipalité ni le cabinet d'avocats n'aient initialement prévu cette forte demande imputable à une période électorale. Pour autant que l'on sache, les élections législatives et présidentielles de 2007 n'ont pas été sorties d'un chapeau de magicien début 2007. Fin 2005, lors de la signature du marché public pour les années 2006-2007, leurs dates étaient déjà connues de tout le monde.

 

Dès lors, la question peut légitiment être posée. A quoi sert une commission qui accepte de majorer le budget d'un marché public de 50% (soir 15.000 euros HT de plus pour les 10 mois restants) sans avoir demandé à voir des éléments probants justifiant cette augmentation ?

Pas à grand-chose. Si ce n'est à faire ce qu'on lui dit de faire en évitant de poser des questions. C'est sans doute en application de ce « bon principe » que la même commission des finances donnera son aval pour le renouvellement du marché d'assistance juridique de la ville. Un marché qui passe d'un budget annuel de 36.000 euros HT (marché 2006-2007) à ... 80.000 euros HT par an (marché 2008-2009).

+122% d'augmentation. Sans la moindre explication. Et sans que la ville demande le moindre justificatif des temps passés au prestataire. Bien plus fort que l'augmentation du salaire présidentiel à la sauce Sarkozy non ?

Un million d'euros de recettes en moins. Voila le menu des réjouissances municipales 2009, si l'on en croit les dernières déclarations en date du maire d'Aix les Bains. Un million d'euros se décomposant en 750.000 euros imputables à la baisse des recettes provenant du casino, et 250.000 euros imputables à la baisse des droits de mutation sur les transactions immobilières.

La faute à qui ? A la crise bien sûr. Une crise internationale. Une crise dont il est de bon ton de ne surtout pas rappeler qu'elle est la preuve tangible et incontestable de la faillite du système libéral et capitaliste. Mais chit, il ne faut surtout pas le dire, car sinon on serait aussi obligé de dire que les dirigeants UMP de notre pays (et aussi celui de notre ville) sont tous de fervents partisans de ce système.

Un million d'euros de recettes en moins pour les finances municipales. Et alors ? La belle affaire ! Rien qu'en supprimant les subventions à la SARL MUSILAC, la mairie récupérera quasiment la moitié de cette somme.



Et en grattant un peu de ci de là, il doit sûrement bien y avoir moyen de récupérer l'autre moitié sans trop d'efforts.

Un million d'euros. Annoncé tout seul comme cela, voila un chiffre qui fait peur au quidam de base. Mais à l'échelle de la ville d'Aix les Bains, un million, ce n'est que 1,25% des recettes totales(1). Et là aussi ça fait peur. Mais pour une autre raison. Alors que pendant la campagne des municipales 2008, Dord fanfaronnait et se posait en "gestionnaire d'exception" ayant "assaini les finances de la ville qui sont désormais au beau fixe" (sic), le voila qui, avec seulement 1,25% de baisse de "ses" recettes, nous parle désormais de "difficultés de financement incontestables(2)". Le tout après une année 2008 qui fut "une année de gel des investissements". Ca nous semble un rien contradictoire avec "des finances au beau fixe". Pas vous ? (1) Comptes 2007 (ceux de 2008 ne sont pas encore disponibles) (2) Voir l'Essor Savoyard du 13 mars

Résumé des épisodes précédents
Au cours du premier mandat de Dord à la mairie aixoise, la municipalité a dépensé la coquette somme de 267.943 euros en frais d'assistance juridique. Avec une très nette tendance à l'inflation, puisque 42% de ces dépenses ont été faites sur les années 2006-2007.

D'ailleurs, les dépenses de 2007 représentent à elles seules 1/4 des dépenses de tout le mandat. Explication fournie par le cabinet d'avocats titulaire du marché : 2007 est une année de surcroit d'activité, du fait de la période électorale ! On rappelle qu'en 2007 on eu lieu les élections ... présidentielles et législatives. En quoi ces deux élections ont-elles une influence sur les besoins en assistance juridique de la ville ? Mystère et boule de gomme.

Personne ne semble avoir d'explication sur ce phénomène. Et surtout personne à la mairie ne semble s'être soucié d'en demander. Même quand il s'est agit d'augmenter de 50% le montant initial du marché public !

Alors l'assistance juridique, à quoi à sert ?
Comme son nom l'indique, à fournir aux services municipaux l'assistance d'un prestataire extérieur pour tout ce qui touche aux questions juridiques.

Et on veut bien croire que cette prestation est indispensable ! Tant il est vrai que le droit, et le droit administratif en particulier, est affaire de spécialistes. Car il n'est vraiment pas aisé pour le béotien de trouver son chemin dans le dédale d'une multitude de lois, arrêtés, jurisprudences ... etc. Et M^e Sindres, l'un des avocats associés dans le cabinet titulaire de ce marché public depuis 2001 est sans conteste un éminent spécialiste du droit.

D'ailleurs Dord fait également appel à ses services à titre privé. C'est ainsi que M^e Sindres a réussi à lui éviter toute forme de sanction par le Conseil Constitutionnel lors de son élection de 2007. Bien que plusieurs points du recours engagé à l'encontre de cette élection se soient révélés exacts, M^e Sindres a réussi le tour de force d'obtenir la clémence la plus totale des juges. Preuve s'il en fallait, de sa compétence juridique.

Pour en revenir à l'assistance juridique de la ville, on a eu l'occasion de voir M^e Sindres à l'oeuvre en personne lors du conseil municipal du 27 septembre 2007. Le conseil examinait la demande de Gratien Ferrari de porter plainte au nom de la commune dans le dossier de la cession des terrains de la Crémaillère.

Très docte, M^e Sindres a démonté un peu par un les arguments avancés par le requérant. Et il a trouvé une opposition bien faible. Ou du moins désarmée face à l'arsenal juridique brandi par M^e Sindres, mais aussi désarmée face à son aplomb. Comme par exemple quand M^e Sindres "justifie" par ces deux petites phrases l'attribution des servitudes de passage au nouveau propriétaire des terrains⁽¹⁾ : "La loi française interdit de vendre un terrain enclavé" et "quant on regarde les plans, il est évident que ces terrains sont enclavés".

Une "évidence" qui a visiblement échappée à tous les élus du conseil municipal de décembre 2001. Il faut dire que quand on regarde les plans qui leur ont été fournis à cette date, l'enclavement n'a rien d'évident. Au contraire, sur les plans, on voit que les terrains concernés sont bordés par le Chemin de St Pol à l'est, et par le Boulevard de la Roche du Roy à l'ouest ! Un terrain enclavé bordé par deux voies publiques !? Voila un mystère de plus à Aix les Bains.

Non content de nous refourguer avec un sacré aplomb une évidence qui n'en est pas une, M^e Sindres a eu l'habileté de passer sous silence un autre élément : en l'absence de toute délibération l'y autorisant explicitement, sur quelles bases juridiques s'est appuyé le maire en 2006 pour accorder ces servitudes ? Voila qui reste et demeure toujours un mystère.

Et qui ne remet d'ailleurs pas en cause les compétences de M^e Sindres. Mais peut-être la façon dont la mairie use des compétences en question.

Ce qui nous ramène à la question initiale : l'assistance juridique, à quoi ça sert ? Ou à quoi ça devrait servir ?

On serait tenté de répondre : à la défense de l'intérêt public. Mais est-ce vraiment le cas ? Par exemple dans le dossier de la Crémaillère évoqué ci-dessus, l'intérêt public est-il vraiment la priorité ?

Ce qui est sûr, c'est que la municipalité ne semble pas très soucieuse de savoir à quoi lui sert précisément cette assistance juridique. Ni même combien de temps le cabinet d'avocats titulaires du marché consacre à traiter les demandes qui lui sont transmises. Non, rien de tout ça. La municipalité paie les factures sans sourciller ni même s'interroger sur les prestations afférentes.

Et quand début 2007 le cabinet d'avocats écrit qu'il faut augmenter le montant du marché de 50% par rapport au marché initial, la mairie donne une suite favorable à cette demande en moins de deux semaines, et sans demander le moindre justificatif sur l'augmentation du temps de travail invoquée par le cabinet Sindres Larridan.

Du coup, il est bien difficile de réponse à notre question : comment en effet savoir à quoi sert l'assistance juridique, quand la principale intéressée, à savoir la municipalité aixoise, ne semble pas s'en soucier elle-même ?


C'est beau la confiance
Oui c'est sans doute très beau la confiance que la ville et son maire placent dans le cabinet d'avocats titulaire de ce marché depuis ... 2001. Une confiance chaque fois renouvelée.

Mais confiance ou pas, peut-être que vu les sommes en jeu (80.000 euros par an pour 2008-2009 pour la seule assistance juridique), la ville pourrait demander quelques justificatifs ...

Vous seriez prêts vous, à payer 80.000 euros d'honoraires par an à un prestataire sans lui demander la moindre explication sur les travaux qu'il réalise ?

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⁽¹⁾ Le conseil municipal ayant autorisé la vente s'est tenu le 13 décembre 2001. La question des servitudes de passage n'y a pas été évoquée. Pas plus qu'elle ne l'a été lors des autres conseils municipaux qui ont suivi. L'acte notarié établissant la vente a lui été signé en juin 2006 : il instaure des servitudes de passage à titre perpétuel et gratuit, sur plusieurs milliers de m² de terrains publics.

Entre payer des repas aux enfants dans ses cantines scolaires et financer ses frais d'assistance juridique, la ville d'Aix les Bains a-t-elle choisi ?

Cette question pourrait être saugrenue, si la municipalité n'avait pas adressé récemment un courrier aux parents d'élèves des écoles aixoises pour leur demander ne plus inscrire leurs enfants à la cantine lorsqu'un des deux parents ne travaille pas, parce que cela coûterait trop cher à la collectivité.


Trop cher, c'est à dire trois euros par repas à la charge de la collectivité.

Le tableau ci-contre est extrait d'un document disponible sur le site de la mairie.

Comme les cantines scolaires ont servi en moyenne 800 repas par jour pour l'année scolaire 2007/2008, que ces mêmes cantines sont ouvertes 36 semaines par an à raison de 4 jours par semaine, il est facile de calculer le coût global de cette prise en charge pour la collectivité.

800 repas/jour x 4 jour/semaine x 36 semaines/an x 3 euros/repas = 345.600 euros.

La somme est certes respectable. Mais elle n'a pour autant rien d'extraordinaire. La ville n'a-t-elle pas sur la même période dépenser 12 millions d'euros pour aménager une rue qui n'a d'allée promenade que le nom, et donc l'unique "utilité" est de permettre à des promoteurs privés de desservir les futures résidences qu'ils construiront peut-être un jour sur ce secteur.

Et du côté des frais juridiques, ça donne quoi ?
Pour les années 2006-2007, la ville avait prévu de dépenser 72.000 euros pour ses frais d'assistance juridique permanente. L'addition s'est finalement élevée à 104.052 euros TC (20% de plus que le budget prévu). Somme déjà rondelette à laquelle il faut ajouter 31.096 euros supplémentaires pour "divers contentieux" (c'est ainsi que la mairie les appelle).

Faites vos comptes : 104.052 + 31.096 = 135.148 euros dépensés pour des prestations juridiques dont il est par ailleurs impossible de savoir à quoi elles correspondent précisément.

Vous nous rétorquerez, avec raison, que 135.148 euros c'est bien moins que 345.600. Certes. Mais les "publics" à qui ces dépenses bénéficient ne sont pas les mêmes. D'un côté les enfants scolarisés et leurs parents. De l'autre, on ne sait pas vraiment qui ni pourquoi.

Mais surtout, à l'heure où la mairie appelle les parents à la "modération" pour ne pas pénaliser la collectivité sur ses coûts liés à la prise en charge des repas scolaires, cette même mairie n'hésite pas à ne faire preuve d'aucune modération dans la gestion de ses frais juridiques.

Des 86.112 euros prévus par le marché public pour 2006-2007, on est en effet passé à 191.360 euros pour le nouveau marché concernant les années 2008-2009. +122% d'augmentation. Rien que ça.

Et si on ajoute à ce budget "l'habituel" complément d'honoraires pour la gestion des "divers contentieux" (généralement 30% du montant du marché public sur l'assistance juridique permanente), on arrive à la coquette somme de 248.768 euros.

Relisez donc la citation de Coluche sur notre  une du 19 octobre. Il est fort probable que vous lui trouverez très certainement comme un parfum d'actualité.




Nous reviendrons sur ce dossier des frais juridiques dans une prochaine édition. Car il y a pas mal de choses à dire, et pas mal de questions qui se posent. Comment expliquer par exemple que la ville ait brutalement augmenté de 50% le montant de son marché d'assistance juridique pour les dix derniers mois de 2007 ?

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ps : concernant le dossier des repas scolaires, on vous renvoie vers le DL du 09/10/2008, et vers l'article qu'Aix les Bains Le Journal y a consacré (à lire en cliquant ici).