Comme un seul homme, les deux journaux locaux ont repris l’information (?) donnée par le député-maire-président en personne. D’après Dominique Dord, la CALB et la CCCA auraient obtenu le feu vert du préfet pour créer un SIVU (syndicat intercommunal à vocation unique), afin de reprendre au vol le chantier de la Chambotte. De son côté, l’Hebdo des Savoie, dont la rédaction a sûrement été aussi informée (?) que ses consœurs, a choisi de ne pas reprendre cette annonce. L’Hebdo partagerait-il les doutes de la presse électronique sur le sujet ? On ne va pas échafauder d’hypothèse sur la question, mais on veut bien parier quelques kopecks qu’avant de publier quoi que ce soit, le journal local aixois le plus objectif et le plus pluraliste a tenu à prendre le temps de mener son enquête.

Bien. Reprenons donc l’information (?) donnée par le député-maire-président en personne. La CALB et la CCCA auraient donc obtenu le feu vert du préfet pour créer ensemble un SIVU. Une rapide recherche sur internet permet à tout un chacun de trouver que la création et le fonctionnement d’un SIVU est régi par les articles L5212-1 à L5212-34 du code général des collectivités territoriales (CGCT). Ainsi que par les articles L5211-1 à L5211-58 du CGCT, relatifs aux établissements publics de coopération intercommunale (EPCI). Voici ce que dit l’article L5212-1 du CGCT.

On sait que le droit administratif est une « science » bien complexe, mais pour une fois, il semble ici très clair. Un syndicat de communes associe des communes. Et non des groupements de communes, tels que la CALB ou la CCCA. Dès lors, comment diable ces deux dernières pourraient-elles s’associer pour créer un SIVU ?

En tout cas sûrement pas sans l’aval individuel de chacun des conseils municipaux de l’ensemble des communes les constituant. L’article L5212-2 semble être sans ambiguïté sur la question. En aucune façon il n’est prévu qu’un conseil intercommunautaire puisse se substituer aux conseils municipaux pour faire adhérer une commune à un SIVU.

Encore une fois, le droit administratif est une « science » complexe. Voire pire. Où le bon sens n’a parfois pas sa place. Pour autant, après avoir lu, relu et re-relu les articles du CGCT relatifs aux EPCI et aux syndicats de commune, on ne voit vraiment pas comment le préfet pourrait autoriser une communauté d’agglomération (la CALB) et une communauté de communes (la CCCA) à créer un syndicat de communes (SIVU). Pour la bonne et simple raison que ni l’une ni l’autre ne sont des communes.

Ajoutons, histoire de corser l’affaire (sans pour autant en faire une affaire corse, encore que ...), qu’un SIVU est un EPCI. Et que la vocation d’un EPCI est de substituer à plusieurs collectivités pour l’exercice d’au moins une de leur compétence. Par exemple, les communes membres de la CALB lui ont transféré leur compétence en matière de collecte et de gestion des déchets. Dans le cas de la Chambotte, le tribunal administratif vient de juger que la CALB n’était compétente ni pour racheter le site, ni pour l’aménager, ni pour le gérer. Alors comment diable la CALB pourrait-elle transférer à un SIVU une compétence qu’elle ne possède pas ?

En conclusion de son entretien avec l’Essor Savoyard, Dominique Dord explique doctement que l’acquisition de la Chambotte a été faite avec un peu de précipitation. Mais que maintenant qu’il est aux commandes, il entend bien faire dans la perfection. L’avenir, sans doute même le proche avenir, nous dira qui de la perfection ou de la précipitation sera au rendez-vous. A suivre …

La plage du Rowing est en travaux. La CALB y aménage des sanitaires (19 m²) et un poste de secours (16 m²). Fini donc le bungalow peu esthétique servant de poste de secours en saison. Finis aussi les WC de chantier qui « ornaient » la plage durant la période estivale. Nul ne s’en plaindra. Les futurs locaux devraient ressembler à ceux qui existent déjà la plage du Lido. Après, on n’aime ou on n’aime pas le style. C’est une affaire de goût.

En attendant, ces constructions en cours ne sont pas sans rappeler celle aménagée il y deux ans maintenant à la plage de Mémard. Une seule construction, mais avec la même destination : sanitaires, douches et poste de secours. Et pour une surface approchante : 26 m², contre 35 m² au Rowing. Peut-être vous souvenez-vous que la construction de ce modeste bâtiment avait en son temps défrayé la chronique. En raison du coût du chantier, fièrement (?) affiché sur un panneau sur le site. Il est vrai que 360.000 euros pour 26 m² servant de sanitaires publics et de poste de secours (uniquement en saison estivale), ça avait de quoi surprendre. On savait que l’immobilier était cher à Aix les Bains, mais tout de même pas à ce point !

Du coup, au Rowing, si la CALB a bien apposé sur le site un panneau présentant le projet (photo ci-dessous), le coût de ce dernier n’y figure pas. Pas folle la CALB, elle n’a pas envie de se faire taper une deuxième fois sur les doigts. Et après ça, on dira que les politiques ne retiennent pas les leçons …

A voir l’image de synthèse représentant le futur aspect de la plage, et à voir l’objet des permis de construire déposés (un pour les sanitaires, le second pour le poste de secours), un truc tire l’œil sur ce panneau. C’est le nombre d’entreprises nécessaires pour mener à bien ce modeste chantier. Dont on se demande dès lors s’il est vraiment si modeste que ça. Financièrement parlant, s’entend. Jugez plutôt : un cabinet d’architectes, doublé d’une agence du même tonneau. Plus trois entreprises locales paysagistes. Avec pour couronner le tout une entreprise domiciliée dans les Landes, Michel Plante Systems (et non Michel Plantie Systems comme indiqué sur le panneau), spécialiste des toilettes publiques.

Au fait, des toilettes sèches, écologiques, ça n’aurait pas été mieux pour des aménagements qui se veulent 100% développement durable ?

Le belvédère de la Chambotte fait décidément beaucoup parler de lui en ce moment. Pris qu’il est dans la tourmente politico-administrativo-juridique générée par l’annulation de la délibération autorisant son rachat par la CALB (lire par ailleurs). Nous avons déjà eu l’occasion de comparer son prix d’achat par la collectivité (188 euros/m² de terrain) à celui consenti par Dord en 2006 pour des terrains à deux pas du centre ville d’Aix les Bains (15 euros/m²). Un écart plus qu’étonnant dont on ne voit pas très bien quels éléments pourraient l’expliquer.

Une lectrice nous a, fort à propos on doit en convenir, suggérer de faire une autre comparaison. En l’espèce avec la propriété acquise par un certain Dominique Dord en 2008. D’après les éléments transmis par cette lectrice, le prix se situe aux alentours de 1,5 M€. Signe, nous fait remarquer notre correspondante, que la politique ça rapporte.

Mettons cette dernière remarque de côté en concentrons nous sur le reste.

A la Chambotte, le belvédère racheté 1,2 M€ par la CALB se compose d’un terrain accidenté de 6.358 m². Situé, faut-il le rappeler, à l’écart de tout, au bout du bout d’une petite route étroite, sinueuse et fort raide, impraticable une bonne partie de l’hiver. Son atout, c’est son panorama sur le lac du Bourget et les montagnes environnantes. Un panorama qu’il partage cependant avec d’autres terrains quasi voisins (lire par ailleurs). Sur ce terrain de 6.358 m², on trouvait jusqu’à il y a encore peu, l’ancien bâtiment d’un restaurant. Un bâtiment trop vétuste pour qu’on puisse y poursuivre une activité commerciale quelconque. Ce qui a contraint la CALB a procédé à sa démolition pour un coût de 400.000 euros. Ce qui fait qu’en réalité, le coût réel d’acquisition du terrain nu, une fois le bâtiment rasé, se monte à 1,6 M€. Ce qui fait tout de même plus de 250 euros le m².

A Saint-Innocent, la famille Dord possède donc depuis 2008 ce qu’il convient d’appeler une maison de caractère, selon l’appellation employée par le PLU. Maison situé au cœur d’un parc de plus de 16.000 m². Un parc qui, soit dit en passant, en constitué de terrains constructibles, et a lui aussi une magnifique vue sur le lac et les montagnes environnantes.

On ne sait pas ce qu’il en est pour vous, mais nous on a un peu de mal à imaginer que le terrain de la Chambotte puisse valoir plus cher que la propriété familiale des Dord à Saint-Innocent. Peu important d'ailleurs qu’elle appartienne au député-maire ou a une autre personne. Ce qui interpelle, c’est comment un bout de rocher isolé à plus de 15 kilomètres d’Aix peut valoir plus qu’une demeure de caractère dans la « banlieue chic » d’Aix les Bains.

« L’intérêt touristique général commandait de sauver ce site unique d’une privatisation risquant de confisquer la vue du lac au grand public ». C’est ce qu’expliquent aujourd’hui les élus de la CALB et de la CCCA qui ont décidé de racheter le site du belvédère de la Chambotte. Un rachat opéré pour 1,2 M€, plus 400 K€ de travaux de démolition de l’ancien restaurant, et 700 K€ de travaux de reconstruction d’un nouveau restaurant. Soit un total de plus de 2 M€. Juste pour éviter que la vue soit « confisquée » ?

Rappelons tout d’abord que le rachat par la société le Rocher de la Chambotte, auquel s’est substitué le rachat par la CALB, ne constituait en rien une privatisation du site. Lequel était déjà privé, comme en témoigne le panneau apposé à l’entrée (photo ci-contre). Quant à la vue, elle était déjà « confisquée » au grand public. Puisque pour accéder à la terrasse du restaurant, et donc à la vue, il fallait obligatoirement consommer. Donc payer.

Voyons maintenant ce qu’il en est réellement de la « confiscation » de la dite vue. Dans le dernier lacet de la route qui mène au site, un chemin s’amorce. Un bon chemin. Large, présentant peu de dénivellation (photo ci-contre). En moins de 5 minutes à pied, et encore en marchant doucement, on arrive dans un grand pré, qui donne lui-même sur … ça (photo ci-dessous). « Ca », c'est-à-dire très exactement la même vue, le même panorama que celui accessible depuis le belvédère de l’ancien restaurant. Avec une différence de taille. Nul besoin ici pour les collectivités de dépenser 1,2 M€ pour acheter le terrain. Nul besoin ici pour les collectivités de dépenser 400 K€ pour démolir un bâtiment existant mais insalubre. En fait nul besoin ici de faire quoi que ce soit ou presque¹ pour que la vue ne soit pas « confisquée ». Elle s’offre tout naturellement au grand public.

¹ Exception faite de l’éventuelle installation de garde-corps (encore que personne ne soit jamais tombé), et d’aménagements pour permettre l’accès aux handicapés et aux personnes à mobilité réduite. Mais on aurait été bien loin, et même plus, des millions induits par le projet de la CALB.

La décision prise par le tribunal administratif de Grenoble jeudi dernier (8 mars), vient de jeter le belvédère de la Chambotte en plein dans la tourmente. Racheté par la CALB (communauté d’agglomération du lac du Bourget), théoriquement avec la participation financière de la CCCA (communauté de communes du canton d’Albens) en 2008, l’ancien restaurant panoramique vient tout juste d’être rasé, en vue de sa reconstruction. Qui a d'ailleurs commencée. Aussi curieux que cela puisse paraitre, l’annulation des délibérations des deux collectivités, autorisant ce rachat, n’entraine pas obligatoirement l’annulation de l’acte de vente qui en a découlé.

 Magnifique vue sur le lac depuis la Chambotte. Mais saurez-vous dire si cette photo a été

prise de la terrasse de l’ancien restaurant, ou bien d’ailleurs ? (réponse plus loin dans l’article)

Quelques brefs rappels

Propriété de la famille Lansard, le restaurant du belvédère de la Chambotte était devenu trop vétuste, pour ne pas dire insalubre. Une société privée, dénommée le Rocher de la Chambotte, a proposé de racheter le site. Et même signé un compromis de vente. Mais se serait ensuite vue refuser son permis de construire, ce qui aurait entrainé la nullité du compromis. C’est dans ce contexte que la CALB et la CCCA se sont portées acquéreuses du site. Une majorité des élus de la CALB s’est prononcée en faveur de cette opération en novembre 2007. L’acte notarié de vente a été signé en mars 2008. Et en mai 2008, la CCCA a entériné le principe d’une participation financière à hauteur de 30% pour ce rachat, mais aussi pour les travaux à réaliser. Ce sont les deux délibérations de 2007 et 2008 que le tribunal administratif vient d’annuler.

Suivez le guide !

Et c’est là que les choses se compliquent. De prime abord, elles paraissent simples. Pour pouvoir acheter le site, la CALB avait besoin que ses élus adoptent une délibération en ce sens. Ce qui a été fait fin 2007. La dite délibération se trouvant annulée par le tribunal administratif, le quidam peut se dire que la CALB n’était donc pas fondée à acheter le site, et que par conséquent l’acte de vente de mars 2008 est nul et non avenu. Eh bien non ! Car la justice administrative et la justice civile sont deux mondes bien distinct. Presque hermetiquement clos l'un à l'autre. Chacun ses compétences, mais les vaches ne sont pas pour autant bien gardées. Les délibérations de la CALB et de la CCCA sont des actes administratifs. Pour en obtenir l'annulation, il fallait donc présenter un recours devant le tribunal administratif. C'est ce qui a été fait. Avec le succès que l'on connait.

L'acte notarié de vente entre les anciens propriétaires et la CALB relève lui du droit civil. Il est donc hors du champ de compétence du tribunal administratif. S'il veut en obtenir l'annulation, le requérant contre les délibérations des deux collectivités devra à nouveau porter l'affaire en justice. Mais cette fois devant le tribunal de grande instance.

Résumons. Pour pouvoir acquérir le site de la Chambotte, les élus de la CALB devaient prendre une délibération. C'est ce qu'ils ont fait en 2007.L'acte de vente a ensuite été signé au vu de cette délibération. Mais pour autant, l'annulation de la dite délibération n'entraine pas l'annulation de l'acte de vente. Dit autrement, la CALB n'avait pas le droit d'acheter le site de la Chambotte, mais elle en demeure quand même la propriétaire légale. Un rien ubuesque vous ne trouvez pas ?

L'avenir se chargera bien tout seul de nous dire ce qu'il nous réserve. Mais, à vrai dire, on ne voit pas pourquoi le requérant qui vient d’obtenir gain de cause devant le tribunal administratif s’arrêterait en si bon chemin (lire à ce sujet notre article de demain).

1,2 M€ pour un restaurant insalubre qui doit être rasé !

Le site a beau offrir une vue somptueuse, on a un peu de peine à croire qu’il valle le prix payé par la CALB. Enfin, par ses contribuables. 1,2 M€ pour un bâtiment insalubre juste bon à être rasé, vous ne trouvez pas que cela fait un peu beaucoup ? A titre de comparaison, les élus municipaux aixois ont récemment accepté de céder une ancienne ferme de 150 m² appartenant à la ville, implantée en bordure du golf sur 1.500 m² de terrain, pour seulement 150 K€. Le bâtiment n’étant lui pas à raser, mais juste à rénover. Le grand écart entre les deux valorisations surprend pour le moins. Pour justifier de la faiblesse du prix consenti pour la cession de la ferme Balmont Cadoux, Dord a fait état d’un argument choc : personne ne voulait l’acheter, alors on doit s’estimer heureux d’avoir trouvé un acheteur à ce prix.

Par un étrange retournement de situation, cet argument qui aurait très bien pu s’appliquer à la Chambotte ne l’a pas été. Là non plus, les éventuels acquéreurs ne se bousculaient pas au portillon. La CALB et la CCCA ont pourtant accepté de payer le prix fort.

On peut aussi faire une autre comparaison sur le prix. En juin 2006, Dord signait l'acte de vente de 3 hectares de terrains municipaux situés en bordure du bois Vidal, à deux pas du centre ville. Prix de cession consenti : 15 euros le m². Difficile de croire qu'un terrain situé sur le sommet perdu de la Chambotte, soumis aux contraintes de la loi littoral, et comportant qui plus est un bâtiment devant être rasé (ce qui a nécessité 400 K€ de travaux), puisse coûter plus cher que les terrains du bois Vidal. Et pourtant. Et pourtant la CALB a payé le site de la Chambotte 1,2 M€ pour 6.358 m² de terrain. Soit plus de 188 euros le m². 12,5 fois plus cher ! Encore un mystère de l'immobilier à la sauce Dord (avec des vrais morceaux de Giroud dedans) ?

Sauver le site de la privatisation ?

C’est l’argument avancé aujourd’hui par la CALB. Il faut « préserver la Chambotte » coûte que coûte. Comprenez quoi que cela coûte … aux contribuables du coin. Pourtant, la vue depuis la terrasse du restaurant n’a jamais été ouverte au public. Mais uniquement à la clientèle. Pour voir, il fallait boire. Ou manger. Et donc payer. Un éventuel rachat par une société privée n’aurait fait que pérenniser une situation existante. L’argument de la préservation publique a donc bien du mal à tenir. Même si l’idée d’ouvrir une terrasse réellement publique, avec un libre accès, est louable. On peut cependant se demander si cela vaut les 2,5 M€ d’investissements nécessaires.

D’autant que, comme on peut le voir sur cette photo aérienne, le site offre à peu de distance un belvédère public, librement accessible, et proposant une vue tout aussi somptueuse (zone cerclée en bleu). On a bien du mal à imaginer que son aménagement (barrière, chemin d’accès …) aurait coûter 2,5 M€.

Ce qui est sûr, c’est que le Conseil Général ne s’en mêlera pas

Dominique Dord affirme avoir deux pistes à l’étude pour poursuive le projet. Dont une, la première, serait sa reprise par le Conseil Général. Voila ce qu’on peut sans conteste qualifier de fausse piste. Ou encore de leurre. Destiné à faire croire au public qu’il y aurait un choix possible. Or, en réalité, ce choix là ne s’offre pas à la CALB. Le Conseil Général vient en effet de trouver un accord avec les assurances à propos du restaurant les Cistudes, dans la zone des Mottets. Ravagé par un incendie en 2007, le restaurant attendait en l’état qu’assureurs et propriétaire trouvent un terrain d’entente. C’est désormais chose faite. Et le Conseil Général vient d’annoncer que le restaurant allait être rasé, et qu’il ne serait pas reconstruit. « Parce que le rôle du département n’est pas de faire fonctionner des restaurants », a expliqué le directeur général des services du Conseil Général. On voit mal comment cet argument pourrait être valable aux Mottets, et ne pas l’être à la Chambotte.

Au passage, on peut aussi se demander si l’argument en question n’est pas tout aussi valable pour la CALB et la CCCA. Le Conseil Général a autant, si ce n’est plus que les deux collectivités locales, une compétence en matière d’aménagements touristiques. Alors si son rôle n’est pas de faire fonctionner des restaurants, pourquoi serait-ce celui de la CALB et/ou de la CCCA ?

Le Rocher de la Chambotte

Sous ce nom se « cache » une petite SARL unipersonnelle, au capital de 7.000 euros, et domiciliée à Saint Germain la Chambotte. C’est cette société qui est à l’origine du recours, gagné, devant le tribunal administratif. Une petite société sans la moindre réalisation à son actif et qui aurait été porteuse d’un projet grandiose (la CALB parle de « véritable palais »), voila qui n’est pas sans rappeler une autre affaire immobilière aixoise. On veut parler des terrains de la Crémaillère, en bordure du bois Vidal. Vendus dans l’urgence en 2001, et pour un prix dérisoire, par Dord et sa majorité à la famille Garancini. Soit disant pour un projet pharaonique d’industrie cosmétique, de résidence hôtelière et thermale, de commerces, de restaurants … etc. 11 ans plus tard, les terrains sont toujours vierges de toute construction. Leurs propriétaires attendant sans doute une modification du PLU pour encaisser le jackpot Pour l'actionnaire du Rocher de la Chambotte, le jackpot pourrait bien venir à plus brève échéance. Même s'il devrait être d'un montant plus modeste.