17/05 - LA CALB, L'AUTRE GRANDE MUETTE

La grande muette, vous connaissez ? Oui, bien évidemment. C'est ainsi qu'on désignait, et qu'on désigne encore, l'armée. Cette grande famille qui lave son linge sale ... en famille, et qui entend bien que personne d'extérieur ne vienne se mêler de quoi que ce soit. Si le terme de grande muette est un peu tombé en désuétude pour ce qui concerne l'armée, d'autres institutions se chargent de reprendre le flambeau. Parmi elles, la communauté d'agglomération du lac du Bourget, alias la CALB.

Avant d'aller plus loin, il est sans doute utile de rappeler que la CALB n'est pas exactement une petite structure sans moyens. En 2007 (derniers comptes publiés à ce jour), la CALB disposait d'un budget global de plus de 43 millions d'euros, se répartissant en 31 millions pour les dépenses de fonctionnement, et 12 millions pour les dépenses d'investissement. Un budget équivalent à 3/5^èmes du budget de la ville d'Aix les Bains. Un budget très conséquent donc.

Tout comme le sont les compétences de la CALB, qui recouvrent la gestion de la collecte et du traitement des déchets, l'assainissement collectif et non collectif des eaux, le développement économique et touristique, la gestion des ports et des plages (ainsi que de la piscine d'Aix les Bains à compter de 2010), la politique foncière et d'urbanisme, ainsi que l'organisation des transports collectifs et la politique des déplacements.

Comme vous pouvez le constater, la CALB gère donc nombre de domaines d'importance, dont la plupart sont en prise directe avec le quotidien des habitants de son territoire.

Par une bizarrerie de la législation française, les élus responsables de cet organisme ne sont pourtant pas directement élus par les citoyens. Non, les élus municipaux siégeant au conseil communautaire de la CALB sont désignés par leurs conseils municipaux respectifs. Parfois d'ailleurs sans respect de la règle de proportionnalité⁽¹⁾.

Quant aux élus dirigeants, ils sont élus par leurs pairs. Un mode de scrutin qui permet de faire tourner à plein régime le « jeu » des pressions amicales et autres petits arrangements entre amis. Les élections de 2008 ont été sur ce point exemplaires (si on peut dire) : distribution de vice-présidences de ci de là, et organisation de votes à blanc préalablement au vrai vote, jusqu'à ce que la victoire de Dominique Dord soit admise par tout le monde. Oui, vraiment exemplaire !



Bon d'accord nous direz-vous, mais quel rapport avec la « grande muette » ? On y vient.

Nous avons reçu récemment un courriel d'un lecteur nous demandant quand se tenait la prochaine séance du conseil communautaire. Sur le coup, on a failli lui répondre d'aller voir sur le site internet de la CALB, sur lequel on pensait que l'information serait facile à trouver. Mais on s'est ravisé et on a décidé d'aller voir par nous-mêmes.

Et là, surprise. Non seulement il n'y a aucune information sur les dates des séances du conseil communautaire, mais il n'y pas non plus la moindre trace des délibérations prises lors des séances passées. En clair, aucune information sur la nature des travaux du conseil communautaire, ni sur les décisions prises⁽²⁾. Silence radio complet.

A tout hasard, nous nous sommes rabattus sur la rubrique « Actualités de la CALB ». Des actualités pas vraiment ... d'actualité. Car au jour de rédaction de cet article, la rubrique en question ne comporte en tout et pour tout que trois points :

- le projet d'aménagement de la zone d'activités de l'échangeur nord à Aix les Bains (26/03/2008)
- la CALB, mode d'emploi (18/05/2007)
- l'aménagement du pôle intermodal d'Aix les Bains (18/05/2007)

Trois points dont le plus récent remonte au 26 mars 2008, il y a plus d'un an. Quand on vous dit que la CALB est une « grande muette » qui ne veut surtout pas parler au public.

En désespoir de cause, nous nous sommes risqués vers la rubrique des rapports d'activité. Et là encore, nos attentes furent déçues. Car si les rapports 2004 et 2005 figurent au menu, le rapport de 2006 est annoncé pour sa part comme « en cours ». Quant à ceux de 2007 et de 2008, ils pointent aux abonnés absents. La CALB souffrirait-elle d'un manque cruel de personnel, lui interdisant de s'atteler en temps et en heure à la rédaction et la publication de ces rapports ? Difficile de le dire car, toujours dans son « souci de transparence » (façon de parler), la CALB s'abstient de publier ses comptes administratifs. Impossible donc de connaître la part des charges de personnels dans ses 31 millions d'euros de budget de fonctionnement.

Le qualificatif de « grande muette » colle décidément bien à la CALB. Enfin quand on écrit « bien », c'est une façon de parler. Car on ne voit pas très bien quel bénéfice les citoyens peuvent tirer de ce silence total et de cette opacité complète sur la gestion de cette collectivité et sur ses actions.

En postulant pour sa présidence en 2008, Dominique Dord affirmait vouloir « rétablir la confiance entre la ville centre et les autres communes ». Un an plus tard, on ne sait pas s'il est ou non parvenu à rétablir cette confiance (lire également l'encadré ci-dessous). Et comment pourrions-nous le savoir ? Puisque rien ne transpire sur ce qui se fait et se décide à la CALB. Il ne nous semblait d'ailleurs pas qu'il y ait matière à « rétablir la confiance ». A notre connaissance, la seule défiance qui existait avant la prise de pouvoir de Dord, c'était celle de ce dernier à l'encontre de son prédécesseur, André Quay-Thévenon, lequel entendait exercer son autorité de président en toute indépendance au lieu d'être aux ordres du maire de la ville centre.

En attendant, il serait de bon aloi que le nouveau président s'attèle à établir la confiance entre la CALB et les citoyens. Et cela passe sans conteste par une information claire, nette, précise et exhaustive sur les activités, les comptes, et les décisions de la CALB. Mais inutile de se montrer exagérément optimiste sur le sujet : il est évident qu'il ne faut pas compter sur Dord pour s'atteler à cette tâche. L'information objective de ses administrés ne fait pas partie du registre de ses compétences politiques.

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⁽¹⁾ C'est par exemple le cas pour Aix les Bains qui compte douze représentants titulaires à la CALB. Compte tenu du nombre d'élus de chaque groupe politique présent au conseil, la répartition aurait du être de dix représentants pour la liste Dord, et deux représentants pour la liste Maucci. En lieu et place de quoi le conseil municipal, bien évidemment à la seuel initiative de la majorité, a adopté une répartition de onze représentants pour la liste Dord et un seul pour la liste Maucci.

(2) Sur ce point la CALB est en infraction avec la législation française qui dispose que tout collectivité publique ou administration qui possède un site internet doit publier sur celui-ci le répertoire des documents administratifs communicables de plein droit au public. Les délibérations du conseil communautaire font bien évidemment partie de cette catégorie de documents. A noter que si la municipalité aixoise publie les délibérations de son conseil municipal (depuis seulement 2006), elle est elle aussi en infraction avec la loi puisqu'elle ne publie toujours pas son répertoire des documents administratifs.

DE LA CONFIANCE ENTRE LA VILLE CENTRE ET LES AUTRES COMMUNES « Je veux rétablir la confiance entre la ville centre et les autres communes ». Ainsi parlait Zarathoustra  (Zoroastre en français) Dominique Dord (l'Astre des Zéros en français) en 2008. Pour bien marquer cette volonté de rétablir la confiance, le nouveau président, aussitôt élu, a décidé tout seul dans son coin que la CALB avait besoin d'un grand camping d'agglomération. Un besoin qui en réalité n'existe en rien, et qui ne sert qu'à dissimuler l'envie du maire d'Aix les Bains de rayer de la carte le camping du Sierroz pour pouvoir y bétonner en paix. Mais comme si cette décision unilatérale ne suffisait pas, le président Dord, déchainé, a enchainé en décidant que ce grand camping d'agglomération devait se faire à Drumettaz. Une décision prise sans même consulter les élus de la commune concernée, qui ont eu vent du projet ... par la presse.

On connaît la suite : les élus drumettans ont dit à la Grande Saucisse Sèche de Savoie d'aller se faire voir ailleurs ont gentiment expliqué au président Dord qu'ils avaient d'autres projets pour leur commune, et qu'en plus la commune ne disposait d'aucun terrain susceptible d'accueillir ce projet à la con merveilleux. C'est ainsi que Dord « rétablit la confiance » à la CALB : en prenant des décisions seul dans son coin, sans prendre la peine d'en discuter avec les autres élus. Et surtout pas avec les élus des communes concernées par ses décisions ! Le résultat est à la hauteur. Après un an de « la méthode Dord », l'avis des autres élus et des personnels de la CALB peut se résumer ainsi : « Il n'est jamais là et il ne connaît pas les dossiers ». Une belle marque de confiance rétablie non !?