08/10/2008 - Conseil municipal du 13 octobre

Mieux vaut tard que jamais : à seulement cinq jours du prochain conseil municipal, qui se tiendra donc le lundi 13 octobre à 18H30 à la mairie, la municipalité daigne enfin nous informer de la date de cette séance et de son ordre du jour.

Voici donc le menu qui attend nos élus pour ce lundi. On y a ajouté quelques commentaires de notre cru.

Ordre du jour Conseil Municipal du lundi 13 octobre
ADMINISTRATION GENERALE
1. Remplacement de Mme SCHAUBUT à la présidence de la Commission de l’accessibilité et des
personnes handicapées, par M. ANTIGNAC
2. Composition de la Commission de l’Habitat
3. Commission de délégation de service public – Complément
La commission extra-municipale de l'administration électronique brille une fois de plus par son absence. Serait-ce à dire qu'elle n'a toujours aucune activité ?

URBANISME
4. Grand Parc Urbain des Bords du Lac – modification de la ZAC
Encore une modification de la ZAC ? On est impatient de savoir laquelle. Mais à force de modifier le projet prévu au départ, on finit par se demander si tout ceci continue de s'inscrire dans le cadre de la déclaration d'utilité publique.
5. Zac des Bords du Lac – Compte rendu annuel
Un point qui ne devrait pas prendre trop de temps. Car en gros, en 2008, l'activité sur la ZAC s'est limitée à l'ouverture d'une route.

RESSOURCES HUMAINES
6. Modification de la délibération du 28 mai 2001 créant un emploi de Directeur de la Politique de la
Ville
Ah bon, il y a à la mairie un Directeur de la Politique de la Ville ? Remarquez, s'il dispose des mêmes moyens que le vice-président de la CALB en charge de la politique de la ville à l'échelle de l'agglomération, on comprend que ce poste soit resté discret, pour ne pas dire transparent.
Petit rappel : en 2007, le budget alloué par la CALB à la politique de la ville a atteint la somme "colossale" de 43.000 euros, soit 0,10% du budget de la CALB (voir http://www.agglo-lacdubourget.fr/france/DT1154942406/page/Moyens-financiers.html)

FONCIER
7. Rue Boucher de la Rupelle - Cession de terrain au profit de la SCI LES CHENES et Constitution
d’une servitude au profit de la Ville d’Aix-les-Bains
Constitution de servitude au profit de la ville ... à titre gratuit ou onéreux ?
8. Chemin de la Cote Jeandet – Cession d’un ancien chemin rural au profit de Monsieur et Madame
FALCOZ
9. Allée Collombert - Cession gratuite de terrain et classement dans la voirie communale :
10. Centre d’Echange Intermodal Lot B - Déclassement du Domaine Public.
On se trompe peut-être, mais le "Lot B", ça doit être la construction de l'immeuble en lieu et place du parking nord. Si tel est bien le cas, il n'est que temps de déclasser le terrain du domaine public : les travaux sont censés commencer le ... 13 octobre, le jour-même du conseil.

FINANCES
11. Décision Modificative N° 3 et diverses mesures comptables
12. Attribution des Subventions
13. Garantie d’emprunt au bénéfice de la Ribambelle
14. Admissions de titre en non valeur
15. Murs antibruit - Demande de subvention Conseil Général de la Savoie
16. Fonds Départemental pour l’Equipement des Communes (F.D.E.C.) 2008 : sollicitation du Conseil
Général pour transfert de subvention

MARCHES ET TRAVAUX
17. Etude pour l’élaboration d’un schéma directeur d’aménagement du front de lac et d’un plan
programme pour les secteurs « Petit Port – Tillet » et « embouchure du Sierroz-Grand Port »
Alors là on a du mal à saisir. Le secteur « Petit Port – Tillet » a déjà fait l'objet d'un schéma directeur d'aménagement (voir le document PLU - orientations d'aménagement du 7 septembre 2006, format PDF 3.48 Mo). Dès lors, pourquoi en refaire un ? Quant au secteur« embouchure du Sierroz-Grand Port » il est situé en plein coeur du périmètre de la ZAC déclarée d'utilité publique. Serait-ce à dire que l'utilité publique a été déclarée sans que l'on sache réellement ce qui allait être fait ? On peine à le croire ...
18. Unité de Production d’Eau Potable de Mémard (UPEP) – procédure administrative – prise d’eau
dans le lac : avenant n°2 à la convention avec l’Agence de l’Eau
19. Construction de l’Espace Puer : avenant n° 1 au mandat de maîtrise d’ouvrage déléguée avec la
Société d’Equipement de la Savoie (SAS)
20. Accroissement des capacités hydrauliques de la confluence de la Chaudanne et du Tillet – Avenant
N° 1 au marché de travaux MAURO/BONNA-SABLA

RENOVATION URBAINE
21. Restructuration du Centre de loisirs de Franklin – Demande de subvention
22. Réhabilitation de l’école du Sierroz – Demande de subvention
On espère qu'il s'agit d'une demande de subvention pour les travaux à réaliser au cours de l'été 2009, pas pour financer ceux qui auraient du être achevés en août  2008 ... et qui ne le sont toujours pas !

COMPTE-RENDUS ANNUELS
23. CALB